Lorsque des tiers peuvent être sources de risques, il est essentiel de savoir avec qui vous faites affaire.
Les agents et les intermédiaires constituent une arme à double tranchant. Ils peuvent apporter une expertise locale ou des compétences spécialisées permettant à une entreprise de réduire son investissement global et de maximiser les opportunités sur un marché donné ou dans une fonction opérationnelle spécifique. Ils peuvent également accroître l’exposition d’une entreprise à la fraude, aux risques réputationnels ainsi qu’aux risques d’infraction à la loi américaine sur les pratiques de corruption à l’étranger (Foreign Corrupt Practices Act – FCPA) ou à d’autres réglementations anti-corruption, en particulier dans les pays où le risque de corruption est élevé.
Nous évaluons et surveillons l’exposition de nos clients aux tiers avec qui ils coopèrent, qu’il s’agisse d’agents commerciaux, de distributeurs, de conseillers juridiques, de commissionnaires en douane, de consultants ou de fournisseurs, et mettons en place des programmes de due diligence afin d’identifier et de limiter les risques.
Nos services en matière d’évaluation des tiers, agents et intermédiaires, comprennent (sous réserve de la réglementation applicable dans les pays où nous intervenons):
- La conception de programmes sur mesure pour l’évaluation des tiers et la réalisation de due diligence
- Des vérifications sur le profil des tiers à haut risque, incluant des recherches détaillées dans les registres publics et en sources ouvertes, ainsi que des entretiens avec des sources confidentielles et des tiers informés lorsque nécessaire
- Des enquêtes internes et des investigations externes sur des tiers, en cas de soupçons d’irrégularités
Le savoir, c’est le pouvoir.
S’assurer que les intermédiaires respectent les lois locales et internationales ainsi que le code de conduite de votre entreprise peut s’avérer complexe. Un programme efficace de due diligence sur vos partenaires doit intégrer plusieurs paramètres, notamment :
- Le type d’activité : certains secteurs, comme l’industrie de la défense, interagissent davantage avec les autorités gouvernementales et réglementaires, ce qui peut accroître le risque de corruption ou d’autres comportements inappropriés.
- La juridiction : certaines juridictions, notamment dans les marchés émergents, disposent de régimes de conformité et de réglementation peu contraignants ou insuffisamment appliqués, ce qui peut être associé à un risque plus élevé de corruption, d’instabilité politique et de risques réputationnels.
- La disponibilité des registres publics : l’insuffisance ou l’absence d’informations publiques concernant les entreprises et les individus peut créer une incertitude quant à l’identité réelle de la partie avec laquelle votre entreprise traite. Dans de tels cas, des vérifications approfondies, à partir des registres publics disponibles et de sources de renseignement fiables, peuvent s’avérer nécessaires pour aller au-delà de la structure juridique apparente.
